Déposée le 18 août 2008 par TORTOSA Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHILOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-39 du 26 septembre 2008.
Le déposant est TORTOSA Alain domicilié(e) 31 rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TORTOSA Alain domicilié(e) 31 rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France.
La marque ARCHILOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORTOSA Alain - 31 rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France
M. TORTOSA Alain - 31 rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694465 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-10-01
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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